Proposition d'attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux Communes pour l'acquisition d’équipements annexes aux réseaux d’approvisionnement d’eau servant à la lutte contre l’incendie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Département sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la Commune de Saâles Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - proposition de radiation d'une inscription au livre foncier d'une limitation à disposer suite à l'octroi d'une subvention en 1955 au titre d'une prime à la construction Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour l'adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subvention concernant l’adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Proposition d’attribution d’agrément définitif pour une opération financée par un prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption de la convention d'attribution de la subvention pour la création d’une résidence autonome pour des personnes en situation d’handicap sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition de premier avenant 2016 à la convention de gestion pour l'attribution des aides à l'habitat privé de l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides départementales à l'adaptation du logement de personnes handicapées et/ou âgées en perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Propositions d'attribution d'aides en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- Information sur les procédures de contrôle du Département du Bas-Rhin pour les dossiers d’amélioration du parc privé au titre de la délégation de l'Agence nationale de l'Habitat (ANAH) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- Proposition d’attribution de subvention concernant une étude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à KNOERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre d'Information sur les Institutions de Strasbourg pour l'année 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention pour la poursuite du projet Groupe d'intervention retraites INFOBEST Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Nicole THOMAS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention à l'ADEC (Association pour le développement des entreprises et des compétences) au titre de l'année 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention à la Chambre de Consommation d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention de soutien aux actions 2016 de l'association Fond'Action Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention pour l'organisation des 20èmes Rencontres des Départements et Régions Cyclables de France Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du projet de convention de partenariat PASS ALSACE avec l'opérateur OTIPASS pour les sites du Château du Haut-Koenigsbourg et du Vaisseau. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Destination Touristique du Massif des Vosges selon le programme d'actions 2016. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du dispositif de soutien au développement local des bassins de vie dans le cadre des contrats de territoires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du dispositif de soutien au développement local des bourgs-centres dans le cadre des contrats de territoires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2016 du Contrat de Ville de Saverne 2015-2020. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2016 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de Strasbourg 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adhésion à la nouvelle Association Agréée de Surveillance de la Qualité de l’Air - AASQA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre de l’aménagement de l’espace rural pour la prise en charge des frais d’échanges amiables d'immeubles ruraux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de soumettre à enquête publique le projet d'opération d’aménagement foncier de la Commune de KNOERSHEIM et de celle de WESTHOUSE-MARMOUTIER avec extension sur le territoire de la Commune de ZEHNACKER (mode, périmètre et prescriptions environnementales) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre de l’aménagement de l’espace rural pour la réalisation des travaux connexes à l'aménagement foncier d’OBERSCHAEFFOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de MOMMENHEIM, SCHWINDRATZHEIM, WAHLENHEIM et WITTERSHEIM avec extension sur la Commune de MINVERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation pastorale et reconquête des paysages - Proposition d'attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de transfert du terrain d'assiette du collège "Saut du Lièvre" à BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place d'une convention d'occupation précaire entre le Département, la Ville et le collège de Sarre-Union, pour l'alimentation électrique d'un portail appartenant à la Ville. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition de locaux modulaires à la Commune de Batzendorf Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux Communes, au titre du patrimoine non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'affectation de la contribution statutaire et d'attribution d'une subvention d'investissement au syndicat mixte du musée Lalique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention au titre de la politique muséographique du Département. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides départementales aux Communes et Communautés de Communes pour la création et la modernisation des bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à la pratique sportive compétitive amateur Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides au sport de masse Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'un soutien financier aux Communautés de Communes au titre des Contrats Territoriaux Jeunesse (CTJ) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention pour la Confédération Permanente des Coordinations Associatives SARA (Soutien aux Associations en Région Alsace) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département aux Contrats Locaux de Santé de la ville de Strasbourg et de l’Eurométropole Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à l'association "Tôt ou T'Art" Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mobilisation du Fonds Social Européen en faveur des opérateurs de l’insertion professionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement de la Maison de l’Emploi et de la Formation du bassin de Strasbourg pour 2015 et 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition d'un agent du Département du Bas-Rhin auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de conclusion d'avenants à la convention constitutive d'un groupement de commandes entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin signée le 7 janvier 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de conclusion de conventions de parrainage et de partenariat MEDIA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens à conclure avec l'Association amicale des conseillers départementaux et des anciens conseillers généraux du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentations du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
TRANSFORMATION DE L'ADAUHR EN AGENCE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTUALISATION DU REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AJUSTEMENT DE LA LISTE DES OPÉRATIONS RETENUES - PROGRAMME A 132 - MILLESIME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS TROISIEME PROGRAMMATION 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE POUR L'ÉVALUATION DES CHARGES ET DES RESSOURCES TRANSFÉRÉES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD66 - AMENAGEMENT DES CARREFOURS DITS DES PONTS SNCF ENTRE LES RD66, RD56III ET LA RUE DE MODENHEIM A RIEDISHEIM - CONVENTION FINANCIÈRE AVEC SNCF RÉSEAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURALPROGRAMME C741 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE DESTINATION MASSIF DES VOSGES - PROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVERSITES DU SCHNEPFENRIED-TROIS FOURS, GASCHNEY ET TANET PROGRAMME 2016-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PASSEPORT POUR LA GRANDE CRETE DES VOSGESCONVENTION DE PARTENARIAT ET CONVENTION FINANCIÈRE POUR L'ANNÉE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESC732 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DES RIVIERES APPROBATION DES OPERATIONS 2016 ET DELEGATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE AU DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION DU COMITE DU MONUMENT NATIONAL DU HARTMANNSWILLERKOPF CONSTRUCTION DE L'HISTORIAL FRANCO-ALLEMAND Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) autonomes "Le Moulin" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accueil de jour de l'association "Papillons Blancs" à SOULTZ Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH et RIESPACH Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ELABORATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) DE SECONDE ECHEANCE (2013-2018) RELATIF AUX ROUTES DEPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMME A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CTV2 SECTEURS SPECIFIQUESALIMENTATION EN EAU POTABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET D'AGGLOMERATION DE BALE - STRATEGIE TRINATIONALE ROUTES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 2 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN SIGNEE LE 7 JANVIER 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE AUX 4EMES RENCONTRES AQUATERRITORIAL A MULHOUSE LES 21 ET 22 SEPTEMBRE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS D'INTERET LOCALPROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'UGAP ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESILIATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE DU CHÂTEAU DU MORIMONT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTIONINFORMATION, SUBVENTIONS 2016 ET CONVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE AVEC LA RD 16 A ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALSACE DESTINATION TOURISME - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS DE DEVELOPPEMENT LOCAL PROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA MAISON DES ADOLESCENTS DU HAUT-RHIN (MDA68) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNE AVENANT N°3 A LA CONVENTION RELATIVE AU PLAN D'AMENAGEMENT PLURIANNUEL ETE/HIVER DU SITE DU MARKSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUECONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSEAU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU FESTIVAL DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN SUPPLEMENTAIRE EN FAVEUR DU GROUPEMENT DES EMPLOYEURS DE L'ENSEIGNEMENT MUSICAL (GEEM) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC L'OBSERVATOIRE RÉGIONAL DU TOURISME D'ALSACE - ETUDE ORANGE FLUX VISION Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Papouille", sis au 1 rue de l'Ecole à MUNCHHOUSE (68740) Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Henner" de l'association "Papillons Blancs" à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin